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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-735 du 8 août 2023 relatif à l'irrigation des vignes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-735 du 8 août 2023 relatif à l'irrigation des vignes)


Au premier alinéa de l'article D. 665-17-5 du code rural et de la pêche maritime, la date du 15 août est remplacée par la date du 15 septembre.