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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-733 du 8 août 2023 relatif aux maîtres de l'enseignement privé)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-733 du 8 août 2023 relatif aux maîtres de l'enseignement privé)


L'article R. 914-57 du code de l'éducation est ainsi modifié :
1° Au I :
a) Au premier alinéa, les mots : « , agent temporaire » sont supprimés ;
b) Au 2°, après le mot : « Soit » sont insérés les mots : « , pour les disciplines d'enseignement professionnel et technologique, » ;
c) Après le 2°, il est inséré un 3° ainsi rédigé :
« 3° Soit, en l'absence de candidat justifiant des conditions prévues au 1° ou au 2°, à titre exceptionnel, parmi les candidats justifiant d'un titre ou d'un diplôme sanctionnant au moins deux années d'études après le baccalauréat ou ayant validé une deuxième année de licence. » ;
2° Le dernier alinéa du IV est supprimé ;
3° Les V et VI sont abrogés.