Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2 « Implants vasculaires », paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” », dans le paragraphe « A. - Endoprothèse coronaire dite “stent” enrobé d'un produit sans action pharmacologique », dans la rubrique « Société Hexacath France (Hexacath) », dans la nomenclature du code 3180468 :
a) Le paragraphe « INDICATION » est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :
« INDICATION
« Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo des artères coronaires natives à bas risque de resténose (lésion(s) ≤ 15 mm de vaisseau(x) ≥ 3 mm de diamètre chez un patient non diabétique) ayant un risque hémorragique élevé ou des difficultés prévisionnelles concernant la prise de bithérapie antiagrégante plaquettaire. » ;
b) Le paragraphe « MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :
« MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
« - le nombre d'unités implantées doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d'angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité) ;
« - la durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d'au minimum 1 mois ;
« - la prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes :
« • information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ;
« • attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre ;
« • concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement) ;
« - l'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement. » ;
c) Le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE » est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE
« LICM 3.0-7 OPTI ; LICM 3.0-10 OPTI ; LICM 3.0-13 OPTI ; LICM 3.0-16 OPTI ; LICM 3.0-19 OPTI ; LICM 3.5-7 OPTI ; LICM 3.5-10 OPTI ; LICM 3.5-13 OPTI ; LICM 3.5-16 OPTI ; LICM 3.5-19 OPTI ; LICM 4.0-10 OPTI ; LICM 4.0-13 OPTI ; LICM 4.0-16 OPTI ; LICM 4.0-19 OPTI ; LICM 4.5-13 OPTI ; LICM 4.5-16 OPTI ; LICM 4.5-19 OPTI ; LICM 5.0-13 OPTI ; LICM 5.0-16 OPTI ; LICM 5.0-19 OPTI. » ;
d) La date de fin de prise en charge est portée au 13 avril 2026.