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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2023 relatif au taux de promotion dans le corps des conservateurs des bibliothèques)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2023 relatif au taux de promotion dans le corps des conservateurs des bibliothèques)


Le taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements pouvant être prononcés au titre de l'année 2023 dans le grade des conservateurs en chef du corps des conservateurs des bibliothèques régi par le décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 modifié portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé est fixé à 16 %.