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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2023 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 août 2023 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche)


L'article 52-3 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après les mots : « La sous-direction du pilotage », sont insérés les mots : « et de l'animation » ;
2° Au premier alinéa, après les mots : « l'encadrement du sport », sont insérés les mots : « de haut niveau et du sport ».