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Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2023 pris en application de l'alinéa 2 bis de l'article L. 122-12 du code de la voirie routière)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2023 pris en application de l'alinéa 2 bis de l'article L. 122-12 du code de la voirie routière)


ANNEXE


CODE CPV (*)

INTITULÉ

09123000-7

Gaz naturel

09132000-3

Essence

09133000-0

Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

09134000-7

Gasoils

30144300-3

Machines de comptage des véhicules

30144400-4

Péage automatique

31518000-0

Feux de signalisation

31527260-6

Systèmes d'éclairage

31681200-5

Pompes électriques

32412000-4

Réseau de communications

32524000-2

Système de télécommunications

32552120-4

Postes téléphoniques de secours

34142000-4

Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice

34143000-1

Véhicules de service hivernal

34144200-0

Véhicules des services de secours

34144300-1

Ponts mobiles

34144400-2

Véhicules d'entretien routier

34920000-2

Équipement routier

34970000-7

Équipement de surveillance de la circulation

34990000-3

Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage

34993000-4

Éclairage public

34996000-5

Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

35100000-5

Matériel de secours et de sécurité

35261000-1

Panneaux d'information

38100000-6

Instruments de navigation et de météorologie

38200000-7

Instruments géologiques et géophysiques

38300000-8

Instruments de mesure

38400000-9

Instruments de contrôle de propriétés physiques

38500000-0

Appareils de contrôle et d'essai

38800000-3

Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande

42400000-0

Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

42923000-2

Machines de pesage et balances

43200000-5

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

43312400-7

Rouleaux pour routes

43313000-0

Chasse-neige et balayeuses soufflantes

43320000-2

Équipement de construction

44113900-4

Matériaux d'entretien routier

44141000-0

Canalisation

44163111-1

Tuyaux de drainage

44163112-8

Système de drainage

44423400-5

Panneaux de signalisation et articles connexes

44811000-8

Peinture de marquage routier

45500000-2

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

48820000-2

Serveurs

50232200-2

Services d'entretien des installations de signalisation

51200000-4

Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

51300000-5

Services d'installation de matériel de communications

51700000-9

Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie

63712200-5

Services d'exploitation des autoroutes

63712300-6

Services d'exploitation de ponts et de tunnels

63712700-0

Services de la circulation routière

71000000-8

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

90620000-9

Services de déneigement

90630000-2

Services de déverglaçage

90700000-4

Services relatifs à l'environnement

90900000-6

Services de nettoyage et d'hygiène


(*) Les codes CPV (« common procurement vocabulary ») sont ceux fixés par le règlement (CE) n° 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV, modifié par le règlement (CE) n° 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 (JOUE n° L. 74 du 15 mars 2008, p. 1).
Un code CPV peut comprendre plusieurs items.