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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)


L'article 6 est modifié comme suit :
a) Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-le directeur des formations de l'institut ou son représentant ; »


b) Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :


«-le chef de programme et trois enseignants participant au cycle de la formation d'ingénieurs ISAE-SUPAERO et désignés par le directeur général de l'institut ; »


c) Au septième alinéa, le mot : « Participent » est remplacé par les mots : « Peuvent participer » ;
d) Au dernier alinéa, les mots : « le classement d'admission » sont remplacés par les mots : « la liste d'admission et le classement sur liste complémentaire des candidats de la voie universitaire ».