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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace)


L'article 1er est modifié comme suit :
a) Les mots : « des élèves-ingénieurs » sont insérés entre les mots : « de formation, » et «, des étudiants » ;
b) Les mots : «, des apprentis » sont insérés entre le mot : « auditeur, » et « et des stagiaires » ;
c) Le mot : « continue » est remplacé par le mot : « professionnelle » ;
d) Il est ajouté un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« Les conditions d'admission des apprentis, leurs modalités de scolarité ainsi que les conditions d'évaluation et de sanction des études, sont détaillées dans l'arrêté du 8 juin 2020 relatif aux formations d'ingénieurs par la voie de l'apprentissage à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (NOR : ARMA2014368A). »