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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er août 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », à la sous-section 6, dans la rubrique « BIOTRONIK France SAS », le code suivant est radié :


CODE

LIBELLÉ

3426550

Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 DR-T.