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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-697 du 26 juillet 2023 autorisant la SAS Cin'Valley à exploiter un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-697 du 26 juillet 2023 autorisant la SAS Cin'Valley à exploiter un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)


La SAS Cin'Valley est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de sonorisation de cinéma « drive-in » en modulation de fréquence du 11 au 12 août 2023.