Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-709 du 1er août 2023 modifiant le statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)

Au second alinéa de l'article 59, après le mot : « séminaires », il est inséré le mot : « doctoraux ».