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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-709 du 1er août 2023 modifiant le statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-709 du 1er août 2023 modifiant le statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture)


Le tableau figurant à l'article 40est remplacé par le tableau suivant :
«


CLASSES ET AVANCEMENT
d'échelons

ANCIENNETÉ REQUISE
pour l'accès à l'échelon supérieur

Hors classe

Echelon exceptionnel

-

6e échelon

-

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Classe normale

9e échelon

-

8e échelon

2 ans et 10 mois

7e échelon

2 ans et 10 mois

6e échelon

2 ans

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an


».