L'arrêté du 30 avril 2007 susvisé est ainsi modifié :
1° Le quatrième alinéa du I de l'article 2-2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« P1 BIS = [V × (Mo x 0,5) × Cd] + [V × D × (0,3034-(V-1) × B)] + [V × (Mo x 0,5) × Ca] + [0,45 × Vvo × D × (0,3034-(Vvo-1) × 0,0014)] + S » ;
2° Dans le tableau du dix-neuvième alinéa de l'article 2-3 :
a) La ligne :
«
Méditerranée |
0,1012-(VTPM-1) x 0,00063 |
»
est remplacée par la ligne :
«
Méditerranée |
0,2957-(VTPM-1) x 0,00185 |
» ;
b) Les lignes :
«
Antilles |
0,0523-(VTPM-1) x 0,00052 |
Guyane aller |
0,0641-(VTPM-1) x 0,00064 |
»
sont remplacées par les lignes :
«
Antilles |
0,0533-(VTPM-1) x 0,00053 |
Guyane aller |
0,0648-(VTPM-1) x 0,00065 |
» ;
c) La ligne :
«
Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE |
0,0281-(VTPM-1) x 0,00028 |
»
est remplacée par la ligne :
«
Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE |
0,0342-(VTPM-1) x 0,00034 |
» ;
3° Dans le tableau du vingt-et-unième alinéa de l'article 2-3 :
a) La ligne :
«
Méditerranée |
0,1012-(Vvo-1) x 0,00063 |
»
est remplacée par la ligne :
«
Méditerranée |
0,2957-(Vvo-1) x 0,00185 |
» ;
b) Les lignes :
«
Antilles |
0,0523-(Vvo-1) x 0,00052 |
Guyane aller |
0,0641-(Vvo-1) x 0,00064 |
»
sont remplacées par les lignes :
«
Antilles |
0,0533-(Vvo-1) x 0,00053 |
Guyane aller |
0,0648-(Vvo-1) x 0,00065 |
» ;
c) La ligne :
«
Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE |
0,0281-(Vvo-1) x 0,00028 |
»
est remplacée par la ligne :
«
Pacifique FORCES DE SOUVERAINETE |
0,0342-(Vvo-1) x 0,00034 |
».