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Article 1 AUTONOME (Décret du 28 juillet 2023 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique)

Article 1 AUTONOME (Décret du 28 juillet 2023 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'une fondation de coopération scientifique)


Sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation de coopération scientifique « Matériaux, métallurgie, procédés - IRT M2P », créée par décret du 16 janvier 2013 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique.