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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-MA-29 du 16 juin 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Ciné Lumière pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne en mode numérique dénommé Séquence FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-MA-29 du 16 juin 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Ciné Lumière pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne en mode numérique dénommé Séquence FM)


L'autorisation accordée par la décision n° 2020-176 du 5 février 2020 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Séquence FM est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 20 juin 2024.