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Article AUTONOME (Arrêté du 10 juillet 2023 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables sur les infrastructures destinées à un usage local de transport de voyageurs)

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ANNEXE
TABLEAU 2 MODIFIÉ DU POINT 4.2.1 DU RÈGLEMENT (UE) NO 1299/2014 DU 18 NOVEMBRE 2014 SUSVISÉ


Gabarit

Charge à l'essieu [t]

Vitesse de la ligne [km/h]

Longueur de quai utilisable [m]

P1 locale

GA

16

120

30