Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2023 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2017 fixant la liste des structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture)

L'annexe de l'arrêté du 16 octobre 2017 susvisé est modifiée comme suit :
1° Les mots : « l'accord-cadre 2016-2020 » sont remplacés par les mots : « l'accord-cadre 2021-2025 ».