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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 juillet 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : , au paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « j) PROMUS ELITE, YUKON CHOICE PC et YUKON CHROME PC », la mention « PROMUS ELITE », la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) » et les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3171392

Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,25mm

3181210

Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,50mm

3183350

Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,75mm

3153135

Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,00mm

3135255

Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,50mm

3134379

Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 4,00mm