Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 juin 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 juin 2023 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable » dans la rubrique « Société Abbott Medical France SAS », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3441414

Système implantable stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, syst compl+access

3431947

Système implantable de stimulation ganglion spinal, ABBOTT, AXIUM, renouvellement