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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2017 autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Trouver mon master »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2017 autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Trouver mon master »)


Dans l'intitulé de l'arrêté du 16 juin 2017 susvisé, les mots : « autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “ Trouver mon master ” » sont remplacés par les mots : « portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la saisine du recteur de région académique et dénommé “ Mon Master ” ».