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Article AUTONOME (Décision n° 2023-545 du 21 juin 2023 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort des comités territoriaux de l'audiovisuel de Lyon et Nancy)

ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION

I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales

La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :

- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.

L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et à l'accord de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
La disponibilité des allotissements marqués d'un astérisque est subordonnée à une procédure de validation préalable de réaménagement d'assignations.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.

1.2. Conditions d'utilisation des fréquences

La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, elle définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.

II. - Liste des fréquences disponibles

Comité territorial de l'audiovisuel de Lyon

Département 26 - Drôme

Zone géographique mise en appel : CREST

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
1	88,2	CREST	26	PIÉGROS-LA-CLASTRE, LIEUDIT PUYJOVENT	Contrainte de programme avec l'assignation MONTÉLIMAR 88,3 MHz	600	100 W
2	91,7	CREST	26	PIÉGROS-LA-CLASTRE, LIEUDIT PUYJOVENT	Contrainte de programme avec l'assignation MONTÉLIMAR 91,8 MHz	600	100 W
3	92,1	CREST	26	PIÉGROS-LA-CLASTRE, LIEUDIT PUYJOVENT	Contrainte de programme avec l'assignation MONTÉLIMAR 92,2 MHz	600	100 W
4	92,7	CREST	26	PIÉGROS-LA-CLASTRE, LIEUDIT PUYJOVENT	Contrainte de programme avec l'assignation MONTÉLIMAR 92,7 MHz	600	100 W

Zone géographique mise en appel : SAINT-JEAN-EN-ROYANS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
5	100,5	SAINT-JEAN-EN-ROYANS	26	LIEUDIT COL GAUDISSART PRÉ-MOUTET	Néant	810	100 W
6	104,5	SAINT-JEAN-EN-ROYANS	26	PIÉGROS-LA-CLASTRE, LIEUDIT PUYJOVENT	Néant	810	100 W

Zone géographique mise en appel : SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
7	95,7	SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT	26	VILLAGE	Néant	600	100 W

Département 38 - Isère

Zone géographique mise en appel : LE BOURG D'OISANS - L'ALPE D'HUEZ

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
8	93,5	LE BOURG D'OISANS, L'ALPE D'HUEZ	38	VILLARD-REYMOND, LIEUDIT SAINTE-PHILOMÈNE AUX SERRES	Néant	1800	100 W
9	94,9	LE BOURG D'OISANS, L'ALPE D'HUEZ	38	VILLARD-REYMOND, LIEUDIT SAINTE-PHILOMÈNE AUX SERRES	Néant	1800	100 W
10	100,2	LE BOURG D'OISANS, L'ALPE D'HUEZ	38	VILLARD-REYMOND, LIEUDIT SAINTE-PHILOMÈNE AUX SERRES	Néant	1800	100 W
11	106,3	LE BOURG D'OISANS, L'ALPE D'HUEZ	38	VILLARD-REYMOND, LIEUDIT SAINTE-PHILOMÈNE AUX SERRES	Néant	1800	100 W

Zone géographique mise en appel : LES DEUX ALPES

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
12	92,7	LES DEUX ALPES	38	VENOSC LIEUDIT MONTAGNE DE RACHAS	Néant	2450	100 W
13	96,6	LES DEUX ALPES	38	VENOSC LIEUDIT MONTAGNE DE RACHAS	Néant	2450	100 W
14	103,7	LES DEUX ALPES	38	VENOSC LIEUDIT MONTAGNE DE RACHAS	Néant	2450	100 W
15	106,0	LES DEUX ALPES	38	VENOSC LIEUDIT MONTAGNE DE RACHAS	Néant	2450	100 W
16	107,4	LES DEUX ALPES	38	VENOSC LIEUDIT MONTAGNE DE RACHAS	Néant	2450	100 W

Zone géographique mise en appel : VINAY - SAINT-MARCELLIN

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
17	96,6	VINAY, SAINT-MARCELLIN	38	SAINT-GERVAIS, LIEUDIT LES GAILLEUX	zone de service limitée	640	100 W
18	97,6	VINAY, SAINT-MARCELLIN	38	SAINT-GERVAIS, LIEUDIT LES GAILLEUX	Néant	640	100 W
19	104,1	VINAY, SAINT-MARCELLIN	38	SAINT-GERVAIS, LIEUDIT LES GAILLEUX	Contrainte de programme avec l'assignation ANNONAY 104,1 MHz	640	100 W
20	105,0	VINAY, SAINT-MARCELLIN	38	SAINT-GERVAIS, LIEUDIT LES GAILLEUX	Néant	640	100 W

Département 69 - Rhône

Zone géographique mise en appel : SAINT-GENIS-L'ARGENTIÈRE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
21	98,7	SAINT-GENIS-L'ARGENTIÈRE	69	SAINT-GENIS-L'ARGENTIÈRE	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE 98,7 MHz	500	50 W

Zone géographique mise en appel : SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
22	98,7	SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE	69	SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE	Contrainte de programme avec l'allotissement SAINT-GENIS L'ARGENTIERE 98,7 MHz	640	50 W

Comité territorial de l'audiovisuel de Nancy

Département 88 - Vosges

Zone géographique mise en appel : CORNIMONT

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
23	92,2	CORNIMONT	88	SAULXURES-SUR-MOSELOTE, LIEUDIT TÊTE DU CANARD	Néant	900	100 W 1 W 200°/300°
24	97,3	CORNIMONT	88	SAULXURES-SUR-MOSELOTE, LIEUDIT TÊTE DU CANARD	Contrainte de programme avec l'assignation ÉPINAL 97,2 MHz et l'allotissement GÉRARDMER 97,2 MHz	900	100 W 10 W 150°/260°
25	101,3	CORNIMONT	88	SAULXURES-SUR-MOSELOTE, LIEUDIT TÊTE DU CANARD	Contrainte de programme avec l'assignation ÉPINAL 101,2 MHz et l'allotissement GÉRARDMER 101,2 MHz	900	100 W 10 W 150°/260°
26	104,9	CORNIMONT	88	SAULXURES-SUR-MOSELOTE, LIEUDIT TÊTE DU CANARD	Néant	900	100 W 10 W 200°/300°

Zone géographique mise en appel : GÉRARDMER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
27	87,9	GÉRARDMER	88	GERARDMER BOIS DES ROCHIRES	Néant	930	100 W
28	96,3	GÉRARDMER	88	GERARDMER BOIS DES ROCHIRES	Contrainte de programme avec l'assignation BRUYÈRES 96,3 MHz	930	100 W
29	97,2	GÉRARDMER	88	GERARDMER BOIS DES ROCHIRES	Contrainte de programme avec les assignations ÉPINAL 97,2 MHz et SAINT-DIÉ-DES-VOSGES 97,2 MHz et l'allotissement CORNIMONT 97,3 MHz	930	100 W
30	98,8	GÉRARDMER	88	GERARDMER BOIS DES ROCHIRES	Contrainte de programme avec l'assignation LE THILLOT 98,8 MHz et l'allotissement LA BRESSE 98,8 MHz	930	100 W
31	101,2	GÉRARDMER	88	GERARDMER BOIS DES ROCHIRES	Contrainte de programme avec l'assignation ÉPINAL 101,2 MHz et l'allotissement CORNIMONT 101,3 MHz	930	100 W

Zone géographique mise en appel : LA BRESSE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
32	92,7	LA BRESSE	88	LA BRESSE, LIEUDIT LE MOYENMONT	Contrainte de programme avec l'assignation GÉRARDMER 92,7 MHz et l'allotissement LE THILLOT 92,7 MHz	900	100 W
33	96,5	LA BRESSE	88	LA BRESSE, LIEUDIT LE MOYENMONT	Néant	900	100 W
34	98,8	LA BRESSE	88	LA BRESSE, LIEUDIT LE MOYENMONT	Contrainte de programme avec l'assignation LE THILLOT 98,8 MHz, et l'allotissement GÉRARDMER 98,8 MHz	900	100 W
35	99,9	LA BRESSE	88	LA BRESSE, LIEUDIT LE MOYENMONT	Néant	900	100 W
36	103,8	LA BRESSE	88	LA BRESSE, LIEUDIT LE MOYENMONT	Néant	900	100 W

Zone géographique mise en appel : LE THILLOT

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
37	91,8	LE THILLOT	88	FERDRUPT, LIEUDIT LINQUENY	La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement no 3	790	100 W
38	92,7	LE THILLOT	88	FERDRUPT, LIEUDIT LINQUENY	Contrainte de programme avec l'assignation GÉRARDMER 92,7 MHz et l'allotissement LA BRESSE 92,7 MHz	790	100 W
39	99,5	LE THILLOT	88	FERDRUPT, LIEUDIT LINQUENY	La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement no 1	790	100 W
40	100,2	LE THILLOT	88	FERDRUPT, LIEUDIT LINQUENY	Néant	790	100 W

Zone géographique mise en appel : REMIREMONT

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
41	91,0	REMIREMONT	88	SAINT-ETIENNE-LÈS-REMIREMONT, LIEUDIT LA POËLE SAUVAGE	La mise en appel de cette fréquence nécessite d'effectuer le réaménagement no 2	880	100 W
42	96,7	REMIREMONT	88	SAINT-ETIENNE-LÈS-REMIREMONT, LIEUDIT LA POËLE SAUVAGE	Contrainte de programme avec l'assignation VITTEL 96,7 MHz	880	100 W

RÉAMÉNAGEMENT DE FRÉQUENCE

N°	Secteur d'implantation	Programme	fréquence actuelle (MHz)	nouvelle fréquence (MHz)	Contrainte de programme	Remarque
1	LE THILLOT	NOSTALGIE	99,5	106,7	Contrainte de programme avec les assignations LA BRESSE 106,7 MHz et GÉRARDMER 106,7 MHz	Création de l'allotissement LE THILLOT 99,5 MHz
2	REMIREMONT	EUROPE 1	91	103,2	Contrainte de programme avec l'assignation GÉRARDMER 103,3 MHz	Création de l'allotissement REMIREMONT 91,0 MHz
3	RUPT-SUR-MOSELLE	France MUSIQUE	91,8	101,6	Contrainte de programme avec l'assignation GÉRARDMER 101,6 MHz	Création de l'allotissement LE THILLOT 91,8 Mhz