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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2023 portant modification des conditions d'inscription de la valve cardiaque chirurgicale biologique AVALUS de la société MEDTRONIC France SAS au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 juin 2023 portant modification des conditions d'inscription de la valve cardiaque chirurgicale biologique AVALUS de la société MEDTRONIC France SAS au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, dans la rubrique « Société MEDTRONIC France S.A.S », la référence suivante du dispositif est ajoutée au code BVA012 de la nomenclature :


Référence
Taille valve
Diamètre
de l'orifice interne
Diamètre extérieur
de l'anneau
de suture
Hauteur du profil
de la valve
Saillie
aortique

40029
29 mm
27,5 mm
38,0 mm
18,0 mm
16,0 mm