Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4))

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.