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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des emplois ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de l'intérieur)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des emplois ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de l'intérieur)


L'annexe V de l'arrêté du 23 janvier 2023 susvisé est remplacée par le tableau figurant en annexe du présent arrêté.