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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 juin 2023 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique en application de l'article L. 162-22-6-2 du code de la sécurité sociale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 juin 2023 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2019 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de maladie rénale chronique en application de l'article L. 162-22-6-2 du code de la sécurité sociale)


L'article 7 de l'arrêté du 25 septembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa, la valeur : « 410,67 » est remplacée par la valeur : « 438,48 » ;
2° Au sixième alinéa, la valeur : « 629,70 » est remplacée par la valeur : « 672,34 » ;
3° Au huitième alinéa, la valeur : « 290,82 » est remplacée par la valeur : « 310,51 » ;
4° Au neuvième alinéa, la valeur : « 398,54 » est remplacée par la valeur : « 425,53 ».