Assemblée nationale
Session ordinaire de 2022-2023
Mardi 13 juin 2023
A 9 heures. - 1re séance publique :
Questions orales sans débat.
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion de la proposition de résolution relative à l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 1173).
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Frédéric Valletoux et plusieurs de ses collègues visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175 et n° 1336).
Rapport de M. Frédéric Valletoux, au nom de la commission des affaires sociales.
A 21 h 30. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.