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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 mai 2022 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 juin 2023 modifiant l'arrêté du 9 mai 2022 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées)


L'arrêté du 9 mai 2022 susvisé est modifié comme suit :
I. - A l'article 1er, dans le tableau à la 7e ligne relative à l'hôpital d'instruction des armées Percy, le montant : « 170 000 » est remplacé par le montant : « 150 000 ».
II. - A l'article 1er, dans le tableau à la 10e ligne relative à l'Institut de recherche biomédicale des armées, le montant : « 75 600 » est remplacé par le montant : « 37 000 ».