Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 mai 2023 modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)

Dans l'annexe de l'arrêté du 30 juin 2009 susvisé, après chaque occurrence des lignes :
«

»
sont ajoutées les lignes :
«

».