ANNEXE II
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
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Département |
Commune |
Phénomène naturel |
Date de début de la période de reconnaissance demandée |
Date de fin de la période de reconnaissance demandée |
Motivations de la décision |
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Aude |
Capendu |
Vents cycloniques |
10/03/2023 |
10/03/2023 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L. 122-7 du code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie « tempête » obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
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Aude |
Pouzols-Minervois |
Vents cycloniques |
10/03/2023 |
10/03/2023 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L. 122-7 du code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie « tempête » obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
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Bouches-du-Rhône |
Puy-Sainte-Réparade (Le) |
Inondations par remontée de nappe phréatique |
01/05/2018 |
30/06/2018 |
L'inondation n'a pas été provoquée par une remontée de nappe mais résulte de résurgences d'eau de ruissellement. Sans préjuger de la décision qui sera adoptée, la commune peut solliciter une nouvelle demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre d'une inondation par ruissellement et coulée de boue associée. |
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Creuse |
Pontarion |
Vents cycloniques |
09/03/2023 |
09/03/2023 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L. 122-7 du code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie « tempête » obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
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Creuse |
Saint-Hilaire-le-Château |
Vents cycloniques |
09/03/2023 |
09/03/2023 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L. 122-7 du code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie « tempête » obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
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Creuse |
Thauron |
Vents cycloniques |
09/03/2023 |
09/03/2023 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L. 122-7 du code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie « tempête » obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
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Doubs |
Appenans |
Séismes |
10/09/2022 |
11/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Doubs |
Grand-Charmont |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Pas-de-Calais |
Bienvillers-au-Bois |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
30/12/2022 |
30/12/2022 |
Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain : dispositif de gestion des eaux pluviales inadapté. |
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Bas-Rhin |
Hohwald (Le) |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Bas-Rhin |
Still |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Bartenheim |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Bernwiller |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Blotzheim |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Hégenheim |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Hundsbach |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Kembs |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Kingersheim |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Morschwiller-le-Bas |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Mulhouse |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Riedisheim |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Sierentz |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Steinsoultz |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Uffheim |
Séismes |
10/09/2022 |
11/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Village-Neuf |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Wattwiller |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Haut-Rhin |
Zillisheim |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Vosges |
Bresse (La) |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Vosges |
Darney |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Vosges |
Dompierre |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Vosges |
Uxegney |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Vosges |
Val-d'Ajol (Le) |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Vosges |
Vittel |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Territoire de Belfort |
Belfort |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Territoire de Belfort |
Fêche-l'Église |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Territoire de Belfort |
Reppe |
Séismes |
10/09/2022 |
10/09/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
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Val-de-Marne |
Ormesson-sur-Marne |
Inondations et coulées de boue |
09/09/2021 |
11/09/2021 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. |
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Val-d'Oise |
Argenteuil |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
01/07/2020 |
31/12/2020 |
Le phénomène est mal caractérisé : les désordres sont la conséquence de mouvements de terrain différentiels provoqués par la sécheresse et la réhydratation des sols. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre de ce phénomène naturel du 01/07/2020 au 30/09/2020, par l'arrêté INTE2118485A publié au JO le 09/07/2021. |
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Guadeloupe |
Saint-Claude |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
16/09/2022 |
17/09/2022 |
Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain mais par des érosions de berge causées par la crue de cours d'eau. La commune a déjà été reconnue au titre des inondations et coulées de boue du 16 au 19 septembre 2022 par arrêté n° IOME2226889A du 23 septembre 2022 publié au JO le 24 septembre 2022. |
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Guadeloupe |
Terre-de-Haut |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
16/09/2022 |
18/09/2022 |
Le mouvement de terrain est d'origine naturelle mais ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés limitée et absence de risques d'évolution anormaux. |