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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2023 modifiant l'arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2023 modifiant l'arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur)


L'arrêté du 28 février 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa et au 5° de l'article 1er, les mots : « au 13 juillet 2023 » sont remplacés par les mots : « au 7 juillet 2023 » ;
2° A l'article 6 :
a) A l'avant-dernier alinéa, la date : « 12 juillet 2023 » est remplacée par la date : « 6 juillet 2023 » ;
b) Le dernier alinéa est supprimé ;
3° L'article 8 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 8.-La période durant laquelle le candidat qui n'a pas renoncé à ses placements sur liste d'attente est tenu, en application du IV de l'article D. 612-1-14 du code de l'éducation, d'ordonner par ordre de priorité les placements sur liste d'attente qu'il souhaite conserver court à compter du 30 juin 2023 jusqu'au 3 juillet 2023 inclus. » ;


4° A l'article 9 :
a) Au deuxième alinéa du II, la date : « 14 juillet 2023 » est remplacée par la date : « 8 juillet 2023 » ;
b) Il est ajouté un III ainsi rédigé :
« III.-La possibilité, mentionnée au VI de l'article D. 612-1-14 du code de l'éducation, pour le candidat de demander que toute proposition d'admission soit, selon l'ordre de priorité qu'il a défini, automatiquement acceptée, est ouverte pendant la période allant du 10 juillet 2023 au 19 août 2023 inclus.
« Les délais mentionnés au II du présent article ne sont pas applicables pendant la période durant laquelle le candidat a fait le choix, prévu par le VI de l'article D. 612-1-14 du code de l'éducation, d'accepter automatiquement les propositions d'admission qui lui sont faites en fonction de l'ordre qu'il a établi. »