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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-479 du 10 mai 2023 autorisant l'association Radio Petite-Île (RPI) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RPI)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-479 du 10 mai 2023 autorisant l'association Radio Petite-Île (RPI) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RPI)


L'association Radio Petite-Île (RPI) est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RPI.