Article AUTONOME (Arrêté du 19 avril 2023 fixant la liste des biens immobiliers du département de l'Orne mis à disposition de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement tant qu'ils sont nécessaires à l'exercice de leurs missions)

ANNEXE 3
PLANS DE SITUATION DES BÂTIMENTS MIS À DISPOSITION DE L'INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'ÉQUITATION SUR LES PARCELLES DU DÉPARTEMENT DE L'ORNE

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