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Article 5 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2023 modifiant et abrogeant divers arrêtés relatifs à la solde et aux accessoires de solde des militaires)

Article 5 AUTONOME (Arrêté du 24 mai 2023 modifiant et abrogeant divers arrêtés relatifs à la solde et aux accessoires de solde des militaires)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2023.