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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-456 du 10 mai 2023 portant abrogation de plusieurs autorisations d'usage de fréquences pour la diffusion de services de radio de la société nationale de programme France Télévisions dénommés Guyane La 1ère, Nouvelle-Calédonie La 1ère, Polynésie La 1ère et Saint-Pierre et Miquelon La 1ère)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-456 du 10 mai 2023 portant abrogation de plusieurs autorisations d'usage de fréquences pour la diffusion de services de radio de la société nationale de programme France Télévisions dénommés Guyane La 1ère, Nouvelle-Calédonie La 1ère, Polynésie La 1ère et Saint-Pierre et Miquelon La 1ère)


I. - Les dispositions de la décision n° 93-907 du 9 mars 1993 portant autorisation d'usage de la fréquence 90,0 MHz pour la diffusion du service de radio Guyane La 1ère dans la zone de Cayenne sont abrogées.
II. - Les dispositions de la décision n° 93-905 du 6 juillet 1993 portant autorisation d'usage de la fréquence 97,9 MHz pour la diffusion du service de radio Saint-Pierre et Miquelon La 1ère dans la zone de Saint-Pierre sont abrogées.
III. - Les dispositions de la décision n° 93-915 du 6 juillet 1993 portant autorisation d'usage des fréquences 93,6 MHz, 94,4 MHz, 94,4 MHz, 90,5 MHz, 90,5 MHz, 95,2 MHz et 94,4 MHz pour la diffusion du service de radio Polynésie La 1ère respectivement dans les zones d'Ahe, Hikueru, Mururoa, Nuku Hiva, Papeete, Pukarua et Reao sont abrogées.
IV. - Les dispositions de la décision n° 93-916 du 6 juillet 1993 portant autorisation d'usage des fréquences 90,5 MHz, 90,5 MHz pour la diffusion du service de radio Nouvelle-Calédonie La 1ère respectivement dans les zones de Lifou et Païta sont abrogées.