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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 avril 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 avril 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est ainsi modifiée :
1° A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«


Animateur d'équitation, délivré du 2 mars 2020 au 2 mars 2023.

3

Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.

Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


Animateur d'équitation, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2026.

3

Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.

Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.


» ;
2° A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes :
«


Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.

6

Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.

6

Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.


»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«


Entraîneur formateur de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025.

6

Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.

Entraîneur professionnel de football, délivré du 27 mars 2023 au 27 mars 2025.

6

Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.


».