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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2023 fixant les taux de promotion du corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2023 fixant les taux de promotion du corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense)


Les taux de promotion permettant de déterminer, en application du décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé, le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre de l'année 2023 pour le corps des masseurs-kinésithérapeutes et orthophonistes du ministère de la défense figurent en annexe du présent arrêté.