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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir)


Le tableau relatif aux crustacés du point I de l'annexe I établissant les tailles et poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins pour la Mer du Nord, la Manche et l'Atlantique est modifié comme suit :
La ligne :
«


TOURTEAU au nord du 48e parallèle Nord

Cancer pagurus

14 cm


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


TOURTEAU au nord du 48e parallèle Nord

Cancer pagurus

15 cm


».