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Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2023 portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 30 mars 2023 portant création de la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)


La dernière session d'examen de la spécialité « Maintenance nautique » du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 avril 2008 cité à l'article 7 aura lieu en 2025. A l'issue de cette dernière session qui prend fin le 31 décembre 2025, cet arrêté est abrogé.