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Article AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2023 relatif aux définitions transversales relatives à l'activité et aux surfaces agricoles, à partir de la campagne 2023, dans le cadre de la politique agricole commune)

Article AUTONOME (Arrêté du 13 mai 2023 relatif aux définitions transversales relatives à l'activité et aux surfaces agricoles, à partir de la campagne 2023, dans le cadre de la politique agricole commune)


ANNEXE 4
LISTE DES PLANTES NON COMESTIBLES


Il s'agit d'une liste négative exhaustive et utilisable sur l'ensemble du territoire hexagonal et de la Corse :


- l'ensemble des espèces de résineux (par exemple les pins, y compris le Douglas (Pseudotsuga menziesii), les Genévriers rampants/des alpes (Juniperus communis), les sapins (Abies sp.), le Cyprès (Cupressus), l'If (Taxus sp.) ;
- l'ensemble des espèces de fougères y compris la Fougère aigle (Pteridium aquilinum) ;
- les espèces épineuses y compris la Ronce (Rubus fruticosus), l'Eglantier (Rosa canina), le Prunelier (Prunus spinosa) ;


Néanmoins, les éléments constitués uniquement d'espèces épineuses peuvent être pris en compte lorsqu'ils présentent des traces visibles d'abroutissement.


- airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) ;
- azalée des alpes (Loiseleuria procobens) ;
- buis (Buxus sempervirens) ;
- ciste cotonneux (Cistus albidus) ;
- ciste à feuille de laurier (Cistus laurifolius) ;
- ciste jaune (Cistus halimifolius) ;
- ciste ladanifère (Cistus ladanifère) ;
- corroyère à feuilles de myrte (Coriaria myrtifolia) ;
- grand jonc piquant (Joncus acutus) ;
- laurier des bois/purgatif (Dapné Laureola) ;
- faux houx/fragon (Ruscus aculeatus) ;
- houx (Ilex) ;
- polypodes dryoptère (Gymnocarpium dryopteris) ;
- polypode du chêne (Polypodium interjectum) ;
- raisin des alpes (Arctostaphylos alpina) ;
- raisin d'ours (Arctostaphylos uva-ursi).