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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2023 relatif à l'approbation de la modification du cahier des charges de l'appel à projets « Aide à l'investissement de l'offre industrielle des énergies renouvelables »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2023 relatif à l'approbation de la modification du cahier des charges de l'appel à projets « Aide à l'investissement de l'offre industrielle des énergies renouvelables »)


En remplacement du cahier des charges de l'appel à projets « Aide à l'investissement de l'offre industrielle des énergies renouvelables », le cahier des charges de l'appel à projets « Aide à l'investissement pour l'offre industrielle des énergies renouvelables » du plan France 2030, relatif à l'action « Démonstration en conditions réelles, amorçage et premières commerciales », est approuvé (1).