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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2023 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 avril 2023 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19)


L'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° L'article 17 est abrogé ;
2° L'article 43-1 est ainsi modifié :
a) Aux premier et dernier alinéas du A et au B du III, au A du IV, aux premiers alinéas du VII et du VIII, au IX, au XI, au XII, au premier alinéa du XIV et aux premiers alinéas des A et B du XV, la date : « 30 avril 2023 » est remplacée par la date : « 31 août 2023 » ;
b) Au X, après les mots : « urgente peut », sont insérés les mots : «, jusqu'au 31 août 2023, ».