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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2023 portant modification des conditions d'inscription de la bandelette sous-urétrale implantée par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne I-STOP de la société DiLo Medical sas au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2023 portant modification des conditions d'inscription de la bandelette sous-urétrale implantée par voie transobturatrice ou par voie rétropubienne I-STOP de la société DiLo Medical sas au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2, section 1, à la rubrique « Société DiLo Medical sas », à la nomenclature du code BSU0017, le paragraphe « description » est remplacé par :
I-STOP est une bandelette prothétique non résorbable en monofilaments de polypropylène tricoté de type I. Cette bandelette est associée à deux clips permettant la solidarisation de la bandelette aux aiguilles.
Les dispositifs I-STOP peuvent être implantés par voie transobturatrice et rétropubienne. Ils répondent à la norme NF S 94-801 : 2007.
Les caractéristiques techniques de la bandelette ISTOP sont présentées dans le tableau suivant :


Caractéristiques techniques de la bandelette

Taille de la bandelette

1,5 cm x 45 cm

Épaisseur de la bandelette

0,54 mm

Nature du matériau constitutif

Monofilaments de polypropylène non résorbable

Mode de fabrication

Tricotés

Grammage

65 g/m2 (masse surfacique)
1,02 g/m (masse linéique)

Pourcentage de particules relarguées sous tension (10N)

-0,1 %*

Taille des mailles : pores entre mailles après tricotage

Type I (classification Amid)
Hauteur : 1,17 mm
Largeur : 1,17 mm

Allongement et résistance à la rupture en traction

≥ 66 N

Élasticité : Allongement jusqu'à la rupture et allongement sous 10 N

Allongement à 10 N : 6,1 %
Allongement à la rupture : 70,4 %

Diamètre du monofilament

0,15 mm


Il existe 2 références de bandelette avec une partie implantable strictement identique. Pour la référence IS-1-A, la connexion de la bandelette se fait à l'arrière de l'aiguille. Pour la référence IS-1-AB, la différence consiste en l'ajout d'une gaine en polypropylène, solidarisée avec la bandelette au moyen d'un insert en acier, qui permet de connecter la bandelette à l'avant de l'aiguille et de recouvrir celle-ci. La technique chirurgicale au sens de la voie d'abord reste strictement identique.
La comparaison des caractéristiques techniques des 2 références de bandelette est présentée dans le tableau ci-dessous :


Référence de la bandelette

IS-1-A

IS-1-AB

Composition

1 bandelette + 2 clips

1 bandelette + 2 clips/gaines + 2 inserts

Bandelette

Type de bandelette

I-STOP

Matériau de la bandelette

Monofilament de polypropylène
Forme : rond
Référence : FC0150.0001991

Type de tricotage de la bandelette

CLM01

Taille de la bandelette

1,5 cm x 45 cm

Clip/gaine

Matériau du clip

Polyéthylène

Polypropylène

Longueur

24 mm

210 mm

Position

À la base de l'aiguille

Sur l'aiguille

Diamètre extérieur

5 mm

4,8 mm

Solidarisation de la bandelette au clip/ à la gaine

Méthode

Couture de fil de polypropylène

Insert en acier inoxydable 316L


Les aiguilles sont en acier inoxydable 316L et spécifiques de la voie d'abord Deux poignées en polycarbonate permettent la prise en main des aiguilles.
Pour une implantation par voie rétropubienne, les deux aiguilles ont les caractéristiques suivantes :


RPU

RPU-7

RPU-G

Longueur totale (mm)

222

190

220

Diamètre de l'aiguille (mm)

4.0

4.0

3,8

Rayon de la courbure (mm)

35

95

95°


Pour une implantation par voie transobturatrice, les deux aiguilles ont les caractéristiques suivantes :


Aiguilles Hemmet

Aiguilles hélicoïdales

Aiguilles
plates

TOT

HEL

HEL-4

HEL-7

HEL-12

HEL-13

HEL-G

ROI

Longueur (mm)

171

105

224

224

224

224

224

178

Diamètre de l'aiguille (mm)

4,0

4

4

4

4

4

3,8

4

Angle de la courbure (mm)

-

248°

228°

245°

-

228°

228°

105°

Diamètre de la courbure (mm)

-

54

63

63

53

63

63

-


Chaque référence de kit contient une variante d'ancillaires décrite dans le tableau ci-dessous :


Modèle

Références

Poignées
(x2)
Réf.

Voie TVT

Voie TOT

Aiguilles TVT
(Réf.)

Aiguille Emmet
dehors-dedans
(Réf.)

Aiguille
hélicoïdale
dehors-dedans
(Réf.)

Aiguille
hélicoïdale
dedans-dehors (Réf.)

Aiguille plate dedans-dehors (Réf.)

KITS
Bandelette
IS-1-A +
ancillaires

IS-1

X (PO-ERG2)

X (RPU)

X (TOT)

IS-5

X (PO-ERG2)

X (RPU)

X (TOT)

X (HEL)

IS-6

X (HEL-4 + guide)

IS-10

X (PO-ERG2)

X (RPU-7 pointe conique)

X (HEL-7 angle large)

IS-11-RO

X (PO-ERG2)

X (ROI)

IS-13

X (HEL-13 angle large + guide)

IS-HELICO-01

X (HEL)

IS-HELICO-03

X (HEL-12 angle large)

IS-TOT

X (PO-ERG2)

X (TOT)

IS-RPU

X (PO-ERG2)

X (RPU)

IS-RPU7

X (PO-ERG2)

X (RPU-7 pointe conique)

IS-HEL7

X (PO-GOU3)

X (HEL-7 angle large

KITS
Bandelette
IS-1-AB + ancillaires

IS-RPUG

X (PO-GOU3)

X (RPU-G pointe conique)

IS-HELG

X (PO-GOU3)

X (HEL-G pointe conique

)