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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2023 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation en navigation intérieure)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 avril 2023 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation en navigation intérieure)


L'Institut Fluvia, dont le siège social est situé au 8, rue Saint-Florentin, 75001 Paris, est agréé pour assurer la formation des candidats pour l'obtention de la qualification d'expert en navigation avec passagers.
L'agrément prend fin cinq ans après la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.