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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 avril 2023 fixant les taux de promotion pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts pour les années 2023, 2024 et 2025)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 avril 2023 fixant les taux de promotion pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts pour les années 2023, 2024 et 2025)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2023, 2024 et 2025 dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des ministères chargés de l'agriculture et de la transition écologique, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figurent en annexe au présent arrêté.