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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-278 du 29 mars 2023 autorisant la SAS Sud Com à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Vallée d'Orb)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2023-278 du 29 mars 2023 autorisant la SAS Sud Com à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Vallée d'Orb)


La SAS Sud Com est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Vallée d'Orb.