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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2005 portant agrément d'une association sportive)
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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2005 portant agrément d'une association sportive)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.