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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2005 portant agrément d'une association sportive)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 9 mars 2005 portant agrément d'une association sportive)


A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2005 susvisé, les mots : « Fédération française omnisports des personnels de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports » sont remplacés par les mots : « Fédération française omnisports des personnels de l'éducation nationale ».