L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1) Le tableau C-3.-« Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS) » est complété par les 49 lignes suivantes :
«
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées. Encadrement du longe-côte |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron de mer », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer. Encadrement du longe-côte |
À l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation. Encadrement du longe-côte |
Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. |
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UCC « aviron de mer » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en aviron de mer, sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, sur le milieu marin. |
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UCC « aviron d'initiation et de découverte » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive. |
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse. |
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Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus. Encadrement du longe-côte. |
En eau vive jusqu'en classe III incluse. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive. Encadrement du longe-côte. |
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme, mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues. Encadrement du longe-côte. |
Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues. |
En eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive. |
En rivière dans la limite de la classe III incluse. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée. Encadrement du longe-côte. |
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf » pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « char à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. Encadrement du longe-côte. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « char à voile d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés. Encadrement du longe-côte. |
À l'exception des activités tractées. |
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UCC « char à voile d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés. |
À l'exception des activités tractées. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « football », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « handball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « hockey », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey. |
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UCC « conduite de loisirs sur quad » associée au BP JEPS, spécialité « sport automobile » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte en quad. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « motonautisme », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme. Encadrement du longe-côte. |
Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « engins tractés », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés. Encadrement du longe-côte. |
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « jet » (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet. Encadrement du longe-côte. |
Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « bateau à moteur d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte. Encadrement du longe-côte. |
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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UCC « jet » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en jet. |
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UCC « bateau à moteur d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte sur tous types de bateaux définis. |
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UCC « engins tractés » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés. Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …). |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « parachutisme ascensionnel nautique » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique. Encadrement du longe-côte. |
Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité. |
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UCC « parachutisme ascensionnel nautique » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique, avec des voilures hémisphériques à tuyères. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII. |
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BP JEPS, spécialité « rugby à XV » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées. Encadrement du longe-côte. |
Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « ski nautique d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique. Encadrement du longe-côte. |
Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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UCC « ski nautique d'initiation et de découverte » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique : activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard). |
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BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit. |
À l'exclusion de la conduite sur glace |
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BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « karting » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. |
À l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2 |
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BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « perfectionnement du pilotage », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage. |
À l'exclusion de la conduite sur glace |
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BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye. |
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BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain. |
À l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue |
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UCC « conduite sur glace » associée au BP JEPS spécialité « sport automobile » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition. Encadrement du longe-côte Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile. Encadrement du longe-côte |
Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière. Encadrement du longe-côte |
Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs. Encadrement du longe-côte |
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile. Encadrement du longe-côte |
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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UCC « croisière côtière » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en croisière côtière sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance. |
Dans la limite de 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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UCC « multicoques et dériveurs » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en multicoques et dériveurs. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
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UCC « planche à voile » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » délivrée jusqu'au 31 décembre 2022. |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche à voile. |
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Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
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BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « volley-ball » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball. |
».
2) Au tableau C-4.-« Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) »,
a) Les trois lignes :
«
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DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » délivré jusqu'au 1er juillet 2022 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « surf » délivré jusqu'au 1er septembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er juin 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » délivré jusqu'au 1er juillet 2022 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
|
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « surf » délivré jusqu'au 1er septembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) |
|
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er juin 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
|
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP) |
À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ;
b) Sont ajoutées les 7 lignes suivantes :
«
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. Encadrement du longe-côte. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile karting », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
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DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « kick boxing », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
».
3) Le tableau E-1.-« Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE) » est complété par la ligne suivante :
«
|
CQP « organisateur de randonnées équestres », délivré jusqu'au 21 décembre 2022. |
Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres. |
».
4) Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les trois lignes suivantes :
«
|
CQP « moniteur d'escrime, option fleuret », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
|
CQP « moniteur d'escrime, option épée », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
|
CQP « moniteur d'escrime, option sabre », délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
».