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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 mars 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1) A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique :
La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des pratiques compétitives.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er mars 2028.

4

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des pratiques compétitives.


» ;
2) A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « cours collectifs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.


»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « cours collectifs », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.


» ;
3) A l'activité « ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES » :
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités physiques et sportives adaptées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités physiques et sportives adaptées », délivré jusqu'au 1er février 2028.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
4) A l'activité « AVIRON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron de mer », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.

A l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

UCC « aviron de mer » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en aviron de mer, sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, sur le milieu marin.

UCC « aviron d'initiation et de découverte » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.


» ;
b) La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 9 octobre 2027.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées.


» ;
5) A l'activité « BASKET-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball.


» ;
6) A l'activité « BOXE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les trois lignes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
7) A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.

Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.

Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme, mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.

UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.

En eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.

UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.

En rivière dans la limite de la classe III incluse.


» ;
8) A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

En eau vive jusqu'en classe III incluse.


» ;
9) A l'activité « CERF-VOLANT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf » pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.


» ;
10) A l'activité « CHAR A VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les trois lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « char à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « char à voile d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.

A l'exception des activités tractées.

UCC « char à voile d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.

A l'exception des activités tractées.


» ;
b) Les trois lignes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 10 octobre 2027.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er décembre 2026.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er juin 2027.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
11) A l'activité « DELTAPLANE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
Les quatre lignes suivantes sont supprimées :
«


DELTAPLANE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


» ;
12) A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) La ligne :
«


CQP « enseignant animateur d'équitation », délivré jusqu'au 21 décembre 2022.

Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


CQP « enseignant animateur d'équitation », délivré jusqu'au 14 décembre 2027.

Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres.


» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«


CQP « organisateur de randonnées équestres », délivré jusqu'au 21 décembre 2022.

Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres.


» ;
13) A l'activité « ESCRIME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les trois lignes suivantes sont supprimées :
«


CQP moniteur d'escrime, option fleuret, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.

3

Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option épée, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.

3

Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option sabre, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022.

3

Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.


» ;
14) A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « football », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.


» ;
15) A l'activité « GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf », pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.


» ;
16) A l'activité « GOLF » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf.


» ;
17) A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les deux lignes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « activités gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique.


»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « activités gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2028.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2028.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique.


» ;
b) Après la ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tumbling », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»,
sont ajoutées les quatre lignes suivantes :
«


Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport

CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression.

CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance.

CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » délivré jusqu'au 24 octobre 2025.

3

Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques.


» ;
18) A l'activité « HALTÉROPHILIE FORCE ATHLÉTIQUE CULTURISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie.
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie.
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
19) A l'activité « HANDBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « handball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball.


» ;
20) A l'activité « HOCKEY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « hockey », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey.


» ;
21) A l'activité « KARATÉ » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»,
sont insérées les deux lignes suivantes :
«


Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté

Moniteur professionnel karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024.

3

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées.


» ;
22) A l'activité « LONGE-CÔTE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS spécialité « activités nautiques » quelle que soit la mention, délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « surf » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er juin 2022.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
b) Les cinq lignes :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du longe-côte.


»
sont remplacées par les cinq lignes suivantes :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 10 octobre 2027.

4

Encadrement du longe-côte.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 9 octobre 2027.

4

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon » délivré jusqu'au 1er septembre 2023.

5

Encadrement du longe-côte.

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er décembre 2026.

5

Encadrement du longe-côte.

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er juin 2027.

6

Encadrement du longe-côte.


» ;
c) Après la ligne :
«


DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri » délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement du longe-côte.


»,
est insérée la ligne suivante :
«


DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon et disciplines enchaînées », délivré jusqu'au 1er janvier 2027.

5

Encadrement du longe-côte.


» ;
23) A l'activité « MOTOCYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


UCC « conduite de loisirs sur quad » associée au BP JEPS, spécialité « sport automobile ».

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte en quad.


» ;
24) A l'activité « MOTONAUTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les sept lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « motonautisme », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme.

Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « engins tractés », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.

Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « jet » (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet.

Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « bateau à moteur d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte.

Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « jet » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en jet.

UCC « bateau à moteur d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte sur tous types de bateaux définis.

UCC « engins tractés » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …).


» ;
25) A l'activité « PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«


DE JEPS, « spécialité perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, « spécialité perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er novembre 2028.

4

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
26) A l'activité « PARACHUTISME ASCENTIONNEL NAUTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « parachutisme ascensionnel nautique » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « parachutisme ascensionnel nautique » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique, avec des voilures hémisphériques à tuyères.


» ;
27) A l'activité « PARAPENTE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«


PARAPENTE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau

CC « enseignement en milieu aménagé » associé au :
-DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente »
-DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente »

Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.


» ;
28) A l'activité « PÊCHE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral.


» ;
29) A l'activité « RUGBY A XIII » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.


» ;
30) A l'activité « RUGBY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « rugby à XV » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV.

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en rugby.


» ;
b) Les deux lignes :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 2 avril 2027.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 2 avril 2027.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
31) A l'activité « SKI NAUTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les quatre lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.

Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « ski nautique d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.

Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « ski nautique d'initiation et de découverte ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique : activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard).

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
b) Après la ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse », option « traction câble », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option.


»,
est insérée la ligne suivante :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique, wakeboard et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er mars 2027.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entrainement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
c) La ligne :
«


Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport


» ;
d) Après la ligne :
«


CQP « animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés », délivré jusqu'au 29 juin 2023.

3

Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction « bateau ».


»,
est ajoutée la ligne suivante :
«


CQP « accompagnateur en téléski nautique », délivré jusqu'au 14 décembre 2027.

3

Conduite d'activités de découverte en téléski nautique sur différents supports de glisse.


» ;
32) A l'activité « SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 7 décembre 2027.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


» ;
33) A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les dix lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit.

A l'exclusion de la conduite sur glace

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « karting » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.

A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « perfectionnement du pilotage », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage.

A l'exclusion de la conduite sur glace

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye.

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.

A l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue

UCC « conduite sur glace » associée au BP JEPS spécialité sport automobile.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile karting », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
34) A l'activité « SPORT DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«


DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « kick boxing », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
b) La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 8 novembre 2027.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées.


» ;
35) A l'activité « SPORTS DE GLACE » (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les quatre lignes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace.
Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace.


»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace.
Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace.


» ;
36) A l'activité « STAND UP PADDLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les quinze lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisses aérotractées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « planche à voile » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « multicoques et dériveurs » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « croisière côtière » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


» ;
b) La ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 14 octobre 2027

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).


» ;
37) A l'activité « SURF-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition.

Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.


» ;
b) La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées dont le stand up paddle.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 14 octobre 2027.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées.


» ;
38) A l'activité « TENNIS DE TABLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 13 octobre 2027.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table.


» ;
39) A l'activité « TRIATHLON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « triathlon », délivré jusqu'au 1er septembre 2023

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


»,
est ajoutée la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « triathlon et disciplines enchaînées », délivré jusqu'au 1er janvier 2027.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.


» ;
40) A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les sept lignes suivantes sont supprimées :
«


BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.

Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.

Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « croisière côtière » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en croisière côtière sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance.

Dans la limite de 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

UCC « multicoques et dériveurs » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en multicoques et dériveurs.

UCC « planche à voile » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche à voile.


» ;
41) A l'activité « VOLLEY-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«


BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « volley-ball » délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.


» ;
42) A l'activité « WUSHU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«


CQP « moniteur d'arts martiaux » option « arts martiaux chinois internes et externes », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024.

3

Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes.


»,
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«


Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté

Moniteur professionnel de karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024.

3

Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées.


» ;
43) Après la ligne :
«


CQP « technicien sportif de vol en sou ff lerie » délivré jusqu'au 25 mars 2025

4

Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités de vol en soufflerie dans le domaine du vol 3D


»,
sont ajoutées les huit lignes suivantes :
«


VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat)

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol libre » option « deltaplane », délivré jusqu'au 1er mai 2028.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol libre » option « parapente », délivré jusqu'au 1er mai 2028.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er février 2025.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er février 2025.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau

CC « enseignement en milieu aménagé » associé au :
-DE JEPS spécialité
« perfectionnement sportif » mention « parapente »
-DES JEPS spécialité
« performance sportive » mention « parapente »

Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.


».