L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport susvisé est ainsi modifiée :
1) A l'activité « MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES » (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique :
La ligne :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er mars 2028. |
4 |
Encadrement et animation des activités physiques ou sportives. |
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
» ;
2) A l'activité « ACTIVITÉS DE LA FORME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « cours collectifs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités de la forme » option « cours collectifs », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
4 |
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs. |
» ;
3) A l'activité « ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES » :
La ligne :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités physiques et sportives adaptées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités physiques et sportives adaptées », délivré jusqu'au 1er février 2028. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
4) A l'activité « AVIRON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées. |
|
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron de mer », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer. |
A l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation. |
Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. |
UCC « aviron de mer » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en aviron de mer, sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, sur le milieu marin. |
||
UCC « aviron d'initiation et de découverte » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. |
» ;
b) La ligne :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 9 octobre 2027. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées. |
» ;
5) A l'activité « BASKET-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball. |
» ;
6) A l'activité « BOXE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les trois lignes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « boxe », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
7) A l'activité « CANOË-KAYAK » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive. |
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive. |
Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme, mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues. |
Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. |
UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues. |
En eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution. |
|
UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive. |
En rivière dans la limite de la classe III incluse. |
» ;
8) A l'activité « CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus. |
En eau vive jusqu'en classe III incluse. |
» ;
9) A l'activité « CERF-VOLANT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée. |
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf » pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité. |
» ;
10) A l'activité « CHAR A VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les trois lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « char à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. |
|
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « char à voile d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés. |
A l'exception des activités tractées. |
UCC « char à voile d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés. |
A l'exception des activités tractées. |
» ;
b) Les trois lignes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les trois lignes suivantes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 10 octobre 2027. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er décembre 2026. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er juin 2027. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
11) A l'activité « DELTAPLANE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
Les quatre lignes suivantes sont supprimées :
«
DELTAPLANE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE |
|||
---|---|---|---|
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
|||
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
12) A l'activité « ÉQUITATION » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) La ligne :
«
CQP « enseignant animateur d'équitation », délivré jusqu'au 21 décembre 2022. |
Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
CQP « enseignant animateur d'équitation », délivré jusqu'au 14 décembre 2027. |
Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres. |
» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«
CQP « organisateur de randonnées équestres », délivré jusqu'au 21 décembre 2022. |
Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres. |
» ;
13) A l'activité « ESCRIME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les trois lignes suivantes sont supprimées :
«
CQP moniteur d'escrime, option fleuret, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
3 |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
CQP moniteur d'escrime, option épée, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
3 |
Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
CQP moniteur d'escrime, option sabre, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre 2022. |
3 |
Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation. |
Dans la limite de 20 pratiquants. |
» ;
14) A l'activité « FOOTBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « football », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football. |
» ;
15) A l'activité « GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée. |
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf », pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité. |
» ;
16) A l'activité « GOLF » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf. |
» ;
17) A l'activité « GYMNASTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les deux lignes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « activités gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique. |
»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « activités gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2028. |
4 |
Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2028. |
4 |
Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique. |
» ;
b) Après la ligne :
«
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tumbling », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»,
sont ajoutées les quatre lignes suivantes :
«
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi formation du sport |
|||
---|---|---|---|
CQP « animateur des activités gymniques », option « expression » délivré jusqu'au 24 octobre 2025. |
3 |
Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'expression. |
|
CQP « animateur des activités gymniques », option « éveil petite enfance » délivré jusqu'au 24 octobre 2025. |
3 |
Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques d'éveil pour la petite enfance. |
|
CQP « animateur des activités gymniques », option « acrobatique » délivré jusqu'au 24 octobre 2025. |
3 |
Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités gymniques acrobatiques. |
» ;
18) A l'activité « HALTÉROPHILIE FORCE ATHLÉTIQUE CULTURISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie. Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie. Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
19) A l'activité « HANDBALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « handball », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en handball. |
» ;
20) A l'activité « HOCKEY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « hockey », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une séance d'entraînement en hockey. |
» ;
21) A l'activité « KARATÉ » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»,
sont insérées les deux lignes suivantes :
«
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté |
|||
---|---|---|---|
Moniteur professionnel karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024. |
3 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. |
» ;
22) A l'activité « LONGE-CÔTE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS spécialité « activités nautiques » quelle que soit la mention, délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « surf » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er juin 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
b) Les cinq lignes :
«
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
»
sont remplacées par les cinq lignes suivantes :
«
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 10 octobre 2027. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 9 octobre 2027. |
4 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon » délivré jusqu'au 1er septembre 2023. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er décembre 2026. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
|
DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « char à voile » délivré jusqu'au 1er juin 2027. |
6 |
Encadrement du longe-côte. |
» ;
c) Après la ligne :
«
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri » délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
»,
est insérée la ligne suivante :
«
DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « triathlon et disciplines enchaînées », délivré jusqu'au 1er janvier 2027. |
5 |
Encadrement du longe-côte. |
» ;
23) A l'activité « MOTOCYCLISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
UCC « conduite de loisirs sur quad » associée au BP JEPS, spécialité « sport automobile ». |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte en quad. |
» ;
24) A l'activité « MOTONAUTISME » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les sept lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « motonautisme », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme. |
Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « engins tractés », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés. |
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « jet » (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet. |
Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « bateau à moteur d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte. |
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
UCC « jet » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en jet. |
||
UCC « bateau à moteur d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte sur tous types de bateaux définis. |
||
UCC « engins tractés » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés. Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski-bus, fly fish …). |
» ;
25) A l'activité « PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«
DE JEPS, « spécialité perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
DE JEPS, « spécialité perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er novembre 2028. |
4 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
26) A l'activité « PARACHUTISME ASCENTIONNEL NAUTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « parachutisme ascensionnel nautique » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique. |
Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité. |
UCC « parachutisme ascensionnel nautique » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique, avec des voilures hémisphériques à tuyères. |
» ;
27) A l'activité « PARAPENTE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
Les cinq lignes suivantes sont supprimées :
«
PARAPENTE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE |
|||
---|---|---|---|
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports |
|||
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. |
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau |
CC « enseignement en milieu aménagé » associé au : -DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » -DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente » |
Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. |
» ;
28) A l'activité « PÊCHE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. |
4 |
Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral. |
» ;
29) A l'activité « RUGBY A XIII » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII. |
» ;
30) A l'activité « RUGBY » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « rugby à XV » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XV. |
|
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance d'entraînement en rugby. |
» ;
b) Les deux lignes :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
»
sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 2 avril 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 2 avril 2027. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
31) A l'activité « SKI NAUTIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les quatre lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées. |
Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « ski nautique d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique. |
Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
UCC « ski nautique d'initiation et de découverte ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique : activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard). |
||
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
b) Après la ligne :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse », option « traction câble », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option. |
»,
est insérée la ligne suivante :
«
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique, wakeboard et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er mars 2027. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entrainement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
c) La ligne :
«
Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport |
» ;
d) Après la ligne :
«
CQP « animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés », délivré jusqu'au 29 juin 2023. |
3 |
Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction « bateau ». |
»,
est ajoutée la ligne suivante :
«
CQP « accompagnateur en téléski nautique », délivré jusqu'au 14 décembre 2027. |
3 |
Conduite d'activités de découverte en téléski nautique sur différents supports de glisse. |
» ;
32) A l'activité « SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » :
La ligne :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 7 décembre 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
» ;
33) A l'activité « SPORT AUTOMOBILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les dix lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit. |
A l'exclusion de la conduite sur glace |
BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « karting » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. |
A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les catégories B1 et B2 |
BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « perfectionnement du pilotage », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage. |
A l'exclusion de la conduite sur glace |
BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye. |
|
BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain. |
A l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue |
UCC « conduite sur glace » associée au BP JEPS spécialité sport automobile. |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace. |
||
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile circuit », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile karting », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile rallye », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile tout terrain », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
34) A l'activité « SPORT DE CONTACT » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les deux lignes suivantes sont supprimées :
«
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « kick boxing », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
b) La ligne :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 8 novembre 2027. |
4 |
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées. |
» ;
35) A l'activité « SPORTS DE GLACE » (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les quatre lignes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace. |
»
sont remplacées par les quatre lignes suivantes :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace. |
|
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 14 novembre 2027. |
4 |
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace. |
» ;
36) A l'activité « STAND UP PADDLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) Les quinze lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
|
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisses aérotractées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme mer et vagues », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
UCC « planche à voile » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
UCC « multicoques et dériveurs » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
UCC « croisière côtière » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
|
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
» ;
b) La ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 14 octobre 2027 |
4 |
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
» ;
37) A l'activité « SURF-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
a) La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition. |
Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
» ;
b) La ligne :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées dont le stand up paddle. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 14 octobre 2027. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées. |
» ;
38) A l'activité « TENNIS DE TABLE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table. |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 13 octobre 2027. |
4 |
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table. |
» ;
39) A l'activité « TRIATHLON » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « triathlon », délivré jusqu'au 1er septembre 2023 |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
»,
est ajoutée la ligne suivante :
«
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « triathlon et disciplines enchaînées », délivré jusqu'au 1er janvier 2027. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
» ;
40) A l'activité « VOILE » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Les sept lignes suivantes sont supprimées :
«
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile. |
Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 décembre 2022 |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière. |
Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs. |
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile. |
Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. |
UCC « croisière côtière » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en croisière côtière sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance. |
Dans la limite de 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis. |
|
UCC « multicoques et dériveurs » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en multicoques et dériveurs. |
||
UCC « planche à voile » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche à voile. |
» ;
41) A l'activité « VOLLEY-BALL » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
La ligne suivante est supprimée :
«
BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « volley-ball » délivré jusqu'au 31 décembre 2022. |
4 |
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball. |
» ;
42) A l'activité « WUSHU » y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice :
Après la ligne :
«
CQP « moniteur d'arts martiaux » option « arts martiaux chinois internes et externes », délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024. |
3 |
Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts martiaux chinois internes et externes. |
»,
sont ajoutées les deux lignes suivantes :
«
Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de karaté |
|||
---|---|---|---|
Moniteur professionnel de karaté wushu et disciplines associées, délivré jusqu'au 24 octobre 2024. |
3 |
Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées. |
» ;
43) Après la ligne :
«
CQP « technicien sportif de vol en sou ff lerie » délivré jusqu'au 25 mars 2025 |
4 |
Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités de vol en soufflerie dans le domaine du vol 3D |
»,
sont ajoutées les huit lignes suivantes :
«
VOL LIBRE ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (à l'exception de l'activité de cerf-volant acrobatique et de combat) |
|||
---|---|---|---|
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol libre » option « deltaplane », délivré jusqu'au 1er mai 2028. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol libre » option « parapente », délivré jusqu'au 1er mai 2028. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er février 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er février 2025. |
5 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. |
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024. |
6 |
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. |
A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau |
CC « enseignement en milieu aménagé » associé au : -DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » -DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « parapente » |
Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau. |
».