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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys »)


Le décret n° 2010-1169 du 1er octobre 2010 relatif à l'homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys » est abrogé.